COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE
Présentation de la marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE
Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995365.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE est expirée depuis le 4 avril 2023.
JAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30